À la 42e minute de la rencontre Angoulême/Aurillac, Pierre Bru l’arbitre de la rencontre, après visionnage des images vidéo a sorti un carton rouge contre Basa KHONELIDZE talonneur d’Aurillac en lui expliquant « c’est clair, il y a contact directement à la tête, c’est un jeu déloyal, avec un haut degré de danger, c’est rouge » La commission de discipline vient de le reconnaitre responsable de « Plaquer un adversaire par anticipation, à retardement ou d’une manière dangereuse » Pour ce geste il encourait une suspension de 6 semaines, cependant après prise en compte des circonstances atténuantes, le joueur écope d’une suspension de trois semaines.
Lors du match opposant Rouen à Aurillac, Valentino MAPAPALANGI troisième ligne de Rouen a reçu deux cartons jaunes dans la même rencontre en conséquence, il est automatiquement suspendu pour un match en raison du « Cumul de 2 cartons jaunes lors d’un même match« .
Au terme de la rencontre perdue par Mont-de-Marsan face à Vannes, deux officiels de match ont signalé le comportement d’Alain CASTAGNET dirigeant Montois. La commission de discipline vient de reconnaitre le dirigeant montois responsable de « Infractions verbales et provocations » et plus particulièrement de « Insulte(s), injure(s)« . C’est le degré inférieur de l’échelle de gravité qui a été retenu, soit une suspension de quatre semaines, aucun facteur aggravant ni aucun facteur atténuant n’ont été retenus. Par conséquent, M. Alain CASTAGNET est suspendu quatre semaines.
Enfin, un incident ayant été relevé par le représentant fédéral lors de la victoire de Valence Romans face à Biarritz, le club de VALENCE ROMANS organisateur de la rencntre a été reconnu responsable d’ « Irruption d’une ou plusieurs personnes non autorisées dans une des zones réservées à la compétition (enceinte de jeu, vestiaires ou couloirs donnant accès à ces zones) sans incident”. En conséquence, le club de Valence Roman est sanctionné d’une amende de 3 000 € dont 1 500 € assortis du sursis.