À la suite de la 9ème journée de PRO D2, la commission de discipline a décidé d’entre le club de Provence Rugby au titre d’un manquement présumé à la réglementation prévue par les Règlements Généraux de la LNR en lien notamment avec le port d’équipements complémentaires contraires à la réglementation.
Lors de la 10ème journée du championnat de ProD2, Mathieu Noirot, arbitre de la rencontre Biarritz/Agen, a sorti à la 28ème minute un carton rouge contre le seconde ligne d’Agen John MADIGAN qui venait d’effectuer un plaquage jugé dangereux sur le centre Biarrot Dorian Laborde. Après consultation de la vidéo l’arbitre s’est dirigé vers le capitaine de Biarritz et lui a expliqué « Il y a un clair contact à la tête, son bras ne travaille pas, il n’y a aucune circonstance atténuante, c’est dangereux, c’est carton rouge» John Madigan est donc convoqué devant la commission de discipline le mercredi 19 novembre afin de présenter sa défense, dans cette attente le joueur est suspendu.
À l’issue de la rencontre opposant Oyonnax au SA XV Charente Rugby, l’arbitre n° 4 a désigné le comportement de Laurent CARDONNA entraîneur de Soyaux Angoulême , ce dernier ayant manifesté son mécontentement de manière jugée excessive, susceptible de constituer une infraction aux Règlements Généraux de la LNR. En conséquence, la commission de discipline a décidé d’entendre Laurent Cardona afin qu’il puisse présenter sa défense, dans cette attente, l’entraîneur n’est pas suspendu.