Le Stade Toulousain est au cœur d’une tempête financière après une sanction record. Condamné par la commission de discipline de la Ligue nationale de rugby, le club doit s’acquitter d’une amende totale de 2,88 millions d’euros pour de multiples infractions au règlement du salary-cap. Cette décision constitue, selon les sources, la plus forte sanction jamais prononcée par la Commission de discipline spécialisée salary-cap.
Une amende record et détaillée
Le Stade Toulousain a été sanctionné pour deux types de manquements distincts. D’abord, 1,830 million d’euros sont liés à des dépassements du plafond du salary-cap. Ensuite, 1 million d’euros supplémentaires sanctionnent des manquements à l’obligation générale de transparence imposée aux clubs professionnels.
Dans un communiqué publié ce vendredi, le Stade Toulousain indique prendre acte de cette décision. Le club rappelle également que la Ligue avait initialement requis une amende de 5 millions d’euros. Les sanctions finalement retenues restent toutefois très lourdes pour la formation haut-garonnaise.
Le club précise que cette décision intervient quelques jours seulement après un nouveau titre national. Titré pour la quatrième fois d’affilée au Stade de France, face à Montpellier, le Stade Toulousain voit ainsi son sacre sportif immédiatement suivi d’un revers disciplinaire majeur.
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Stade Toulousain: des sanctions jugées injustes et incompréhensibles
Si le Stade Toulousain dit accepter formellement la décision, il conteste fermement son bien-fondé. Le club dénonce une décision et des sanctions qui, pour être très inférieures à celles que la Ligue réclamait, ne lui paraissent pas moins très injustes pour ne pas dire incompréhensibles.
Le champion de France insiste sur le caractère excessif et infondé de plusieurs griefs.
« Certains points sont pour le moins disproportionnés. D’autres sont parfaitement infondés »
, poursuit le communiqué du Stade Toulousain, qui met en cause l’équilibre de la décision disciplinaire.
Sur la stratégie à venir, le club reste officiellement prudent.
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« La question du recours sera décidée collégialement en début de semaine prochaine »
, annonce le Stade Toulousain, qui dispose de sept jours pour formaliser son intention de faire appel devant la Commission d’appel de la FFR.
Cependant, une source proche du club évoque une ligne beaucoup plus offensive.
« Nous allons exercer les recours jusqu’au bout. Nous irons devant la Commission d’appel fédérale, puis devant le CNOSF, puis devant le tribunal administratif, puis, s’il le faut, devant la Cour d’appel administrative, puis, s’il le faut encore, devant le Conseil d’État. Nous voulons mettre à plat tous les sujets qui sont sur la table. »
En parallèle, le Stade Toulousain annonce préparer une communication plus détaillée.
« Le club s’exprimera très prochainement, directement ou par le canal de ses avocats, pour détailler les motivations de la commission de discipline et exprimer ce qu’il faut selon lui en penser »
, est-il promis dans ce même communiqué.
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Une affaire appelée à se poursuivre
Pour l’instant, le Stade Toulousain se limite donc à cette réaction officielle, tout en contestant la sévérité et la légitimité de la sanction. L’amende de 2,88 millions d’euros, répartie entre dépassement du salary-cap et manque de transparence, constitue un enjeu majeur pour le club.
Les prochains jours seront décisifs pour connaître la stratégie juridique définitive du Stade Toulousain. Entre la décision collégiale annoncée et la volonté affichée par une source proche du dossier d’aller jusqu’au bout, le bras de fer avec les instances pourrait s’inscrire dans la durée.
Pour résumer: le Stade Toulousain, sanctionné à hauteur de 2,88 millions d’euros pour des infractions au salary-cap et des manquements à la transparence, juge ces mesures très injustes et envisage une riposte juridique d’ampleur face à la décision de la Ligue.