À la suite de signalements effectués par la Direction compétitions et stades de la Ligue Nationale de Rugby (LNR), plusieurs clubs de TOP 14 et de PRO D2 ont été convoqués devant la Commission de discipline et des règlements. Ces clubs ont été sanctionnés pour des manquements aux dispositions relatives aux équipements des joueurs lors des matchs. Voici un récapitulatif des sanctions prononcées :
Sanctions des clubs
- TOP 14 :
- L’ASM Clermont Auvergne, le RC Toulonnais et le Stade Rochelais ont chacun écopé d’une amende de 6 000 €, assortie du sursis.
- PRO D2 :
- Le Stade Aurillacois Cantal Auvergne a été sanctionné d’une amende de 4 000 € assortie du sursis.
- Le Stade Niçois Rugby a reçu une amende de 3 000 €, assortie du sursis.
- L’USON Nevers Rugby a été sanctionnée d’une amende de 4 000 €, assortie du sursis.
Cas disciplinaires individuels
Emerick Setiano (RC Toulonnais)
Lors de la rencontre entre le RC Toulonnais et le Castres Olympique (J2 TOP 14), Emerick Setiano a fait l’objet d’une citation pour un acte présumé de jeu déloyal. Après examen des rapports des officiels de match et audition des parties concernées, la Commission a jugé qu’il n’y avait pas lieu de sanctionner le joueur. Setiano est donc qualifié pour la prochaine rencontre de son équipe.
Giorgi Javakhia (FC Grenoble Rugby)
Le joueur Giorgi Javakhia, expulsé lors du match entre le Stade Aurillacois et le FC Grenoble Rugby (J3 PRO D2) pour un « plaquage dangereux », a été suspendu pour deux semaines. Bien que le casier disciplinaire du joueur ait aggravé la sanction, celle-ci a été réduite en raison de circonstances atténuantes, notamment la reconnaissance des faits et l’expression de remords. Javakhia sera requalifié à partir du 27 septembre 2024.
Pierre-Henry Broncan (CA Brive Corrèze Limousin)
Après la rencontre entre l’USON Nevers Rugby et le CA Brive Corrèze Limousin (J3 PRO D2), un rapport des officiels de match avait signalé un comportement de Pierre-Henry Broncan, entraîneur du CA Brive. Cependant, après analyse, la Commission de discipline a décidé de ne pas prononcer de sanction. Broncan est ainsi qualifié pour le prochain match, et le CA Brive n’a pas été sanctionné.
Possibilité d’appel
Les décisions de la Commission sont susceptibles d’appel devant la Commission d’appel de la FFR dans un délai de sept jours à compter de la notification de la décision.
Pour résumer : plusieurs clubs de TOP 14 et de PRO D2 ont été sanctionnés pour non-respect des équipements, tandis que certains joueurs et entraîneurs, tels qu’Emerick Setiano et Pierre-Henry Broncan, ont évité des sanctions disciplinaires après examen des faits.