Réuni le mercredi 26 avril, la commission de discipline avait à examiner le cas de trois joueurs sanctionnés d’un carton rouge lors de la 26ème journée ainsi que celui d’un club cité pour manquement lors de l’organisation d’une rencontre.
À la onzième minute de la rencontre opposant Mont de Marsan à Montauban, le Montalbanais Kevin GIMENO et le Montois Andrey OSTRIKOV ont échangé des coups, ce qui a motivé leur exclusion définitive du match. La commission de discipline vient de les reconnaitre responsable de « Brutalité » et plus particulièrement de « donner un coup de poing ou frapper avec la main ou le bras« . Pour cet acte ils pouvaient être sanctionnés d’une suspension de six semaines, cependant après prise en compte des circonstances atténuantes, la sanction est réduite de trois semaines. En conséquence, Kevin Gimeno et Andrey Ostrikov sont suspendus seulement trois semaines, soit jusqu’à trentième journée du championnat incluse.
Lors de la rencontre opposant Aurillac à Agen, le troisième ligne aurillacois Mosa’ati MOALA a reçu un carton rouge à la 46e minute du match, pour avoir effectué un plaquage par retournement. La commission de discipline vient de le reconnaître responsable de « jeu dangereux« , notamment de « Soulever un adversaire du sol et le laisser tomber ou le pousser vers le sol de telle sorte que sa tête et/ou le haut de son corps heurte le sol« . Ce geste aurait pu lui valoir une suspension de six semaines, cependant après prise en compte des circonstances atténuantes la sanction a été réduite de trois semaines. En conséquence Mosa’ati Moala, est suspendu trois semaines, soit jusqu’à qu’à la trentième journée du championnat incluse
Enfin, en tant qu’organisateur de la rencontre Oyonnax/Agen du vendredi 31 mars, le club d’Oyonnax a été sanctionné d’une amende de 3 000 € pour « non-respect du cahier des charges TV » sans plus de précision.
La commission de discipline précise que toutes ces décisions sont susceptibles d’appel dans un délai de sept jours.